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Le blog de phaye

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REGLEMENT INTERIEUR TYPE DU ROTARY CLUB

REGLEMENT INTERIEUR RECOMMANDE AU ROTARY CLUB
1. Définitions ..................................................................................................................... 199
2. Comité du club.............................................................................................................. 199
3. Élection et mandats.................................................................................................... 199
4. Responsabilités des dirigeants.............................................................................. 200
5. Réunions........................................................................................................................ 200
6. Droit d’admission et cotisations............................................................................ 200
7. Modes de scrutin......................................................................................................... 201
8. Commissions................................................................................................................ 201
9. Finances......................................................................................................................... 201
10. Admission des membres.......................................................................................... 202
11. Résolutions.................................................................................................................... 202
12. Amendements.............................................................................................................. 202
198
MANUEL DE PROCÉDURE 2013
*RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU ROTARY CLUB DE
Article 1 Définitions
1. Comité : le comité du club.
2. Administrateur : un membre du comité du club.
3. Membre : tout membre, autre que d’honneur, du club.
4. Quorum : un tiers de l’effectif du club ou, pour le comité,
la majorité de ses membr
es.
5. R.I. : Rotary International.
6. Année : période de douze mois de l’année rotarienne qui commence
au 1er juillet.
N.B. : Ce règlement n’est qu’un modèle proposé par le Rotary et peut être modifié par chaque club,
pourvu que les changements apportés soient compatibles avec les statuts du Rotary club et les
statuts et le règlement intérieur du Rotary ainsi qu’avec le Rotary Code of Policies. Votre club peut
également définir un quorum à des fins d’élection. Tous les articles obligatoires sont indiqués.
Les domaines d’action ainsi que les règles en matière d’assiduité figurent désormais dans les
statuts types et la section sur l’ordre du jour a été supprimée pour offrir plus de flexibilité aux
clubs. En cas de question, veuillez vous référer aux manuels contenus dans La gestion du club ou
contacter votre gouverneur.
Article 2 Comité du club
Le club est géré par un comité composé au minimum du président, président sortant,
président élu, vice-président et secrétaire.
N.B. : Cet article doit figurer dans votre règlement intérieur et votre comité doit comprendre les
dirigeants listés ci-dessous. Votre club peut également ajouter à son comité un ou plusieurs administrateurs,
le trésorier, le président nommé, le chef du protocole et autres personnes. Les clubs
satellite doivent lister leurs dirigeants dans cet article.
Article 3 Élection et mandats
§ 1. Un mois avant les élections, les membres peuvent proposer des candidats aux
postes de président, vice-président, secrétaire, trésorier et à tout poste d’administrateur
vacant. Les candidatures peuvent être effectuées par une commission
de nomination et/ou les membres au cours d’une réunion.
§ 2. Les postes sont pourvus au scrutin majoritaire, le candidat recevant la majorité
des voix étant élu à ce poste.
§ 3. Toute vacance au sein du comité, ou à un poste quelconque, est pourvue par les
administrateurs restants.
§ 4. Toute vacance aux postes d’administrateur ou de dirigeant entrant est pourvue
par les administrateurs restants.
199
ARTICLES 1 ; 2 ; 3
§ 5. La durée de chaque mandat est de :
Vice-président :
Administrateur :
Trésorier :
Secrétaire :
Chef du protocole :
N.B. : Vous devez inclure une procédure d’élection dans votre règlement intérieur. Si vous avez
recours à une commission de nomination, veuillez détailler comment elle est constituée. Conformément
aux statuts types du Rotary club, le mandat du président est d’un an.
Article 4 Responsabilités des dirigeants
§ 1. Président. Le président préside les réunions du club et du comité.
§ 2. Président sortant. Le président sortant est membre du comité.
§ 3. Président élu. Le président élu se prépare à son mandat et est membre du comité.
§ 4. Vice-président. Le vice-président préside les réunions du club et du comité en
cas d’absence du président.
§ 5. Administrateur. Les administrateurs assistent aux réunions du club et du
comité.
§ 6. Secrétaire. Le secrétaire tient à jour la liste des membres et maintient le registre
des présences aux réunions.
§ 7. Trésorier. Le trésorier a la responsabilité des fonds du club et soumet un rapport
financier annuel.
§ 8. Les membres du comité peuvent remplir toute autre mission qui leur est
confiée.
N.B. : Pour plus de détails sur les responsabilités de chaque dirigeant, veuillez vous référer aux
manuels contenus dans La gestion du club.
Article 5 Réunions
§ 1. Assemblée générale. Une assemblée générale du club est organisée avant le
31 décembre pour élire les dirigeants et administrateurs pour l’année à veni
r.
§ 2. Les réunions statutaires du club ont lieu le (jour) à (heure). Les membres
doivent être avisés en temps utile de tout changement ou annulation de réuni
on.
§ 3. Le comité se réunit tous les mois. Le président peut, de son chef ou à la
demande de deux administrateurs, convoquer des réunions supplémentaires qui
doivent être annoncées en temps utile.
N.B. : Cet article est obligatoire. Pour les e-clubs, le paragraphe 2 doit préciser que le club doit
afficher l’activité sur le site du club à la date indiquée. Pour les clubs satellites, inclure la procédure
de vote.
Article 6 Droit d’admission et cotisations
§ 1. Le droit d’admission, établi par le conseil d’administration du Rotary et/ou le
club doit être réglé préalablement à l’admission définitive comme membre.
§ 2. Par cotisations on entend la cotisation annuelle due par chaque membre au
Rotary, l’abonnement à The Rotarian ou au magazine régional, la cotisation due
200
MANUEL DE PROCÉDURE 2013
au district et celle due au club, ainsi que tout autre montant dû au Rotary ou au
district. La cotisation annuelle au club est de . Les cotisations sont
réglées conformément aux directives du club établies par le conseil d’administration
du Rotary.
N.B. : Le droit d’admission ainsi que les échéances de paiement doivent figurer dans le règlement
intérieur. Il est possible de ne pas faire payer de droit d’admission.
Article 7 Modes de scrutin
Les votes se font de vive voix ou à main levée, sauf pour l’élection des administrateurs
et des dirigeants qui se fait à bulletin secret. Le comité peut toutefois décider
de soumettre une résolution à un vote à bulletin secret.
Article 8 Commissions
§ 1. Les commissions du club coordonnent leur action pour atteindre les objectifs
annuels et à long terme du club. Chaque club doit avoir les commissions suivantes
:
• Administration du club
• Effectif
• Relations publiques
• Fondation
• Actions.
§ 2. D’autres commissions peuvent être nommées en fonction des besoins.
§ 3. Le président est membre de droit de toutes les commissions et jouit des mêmes
privilèges que tout autre membre.
§ 4. Sauf mandat spécifique du comité, aucune décision n’est prise par les commissions
sans qu’un rapport n’ait été présenté et approuvé par le comité. Le président
ou le comité peut assigner d’autres tâches à une commission si besoin est.
§ 5. Chaque responsable est chargé des réunions et des activités, supervise et coordonne
le travail, et rend compte des activités de sa commission au comité.
N.B. : L’organigramme recommandé est en harmonie avec le Plan de leadership du district et celui
du club. Les clubs ont toute latitude de créer des commissions permettant de répondre aux besoins
locaux. Une liste des possibilités est fournie dans les publications dédiées aux commissions du
club. Les clubs peuvent choisir une structure toute à fait différente.
Article 9 Finances
§ 1. Avant le début de chaque exercice, le comité établit un budget détaillant les
recettes et dépenses attendu
es.
§ 2. Le trésorier dépose les fonds du club auprès d’une/des banque(s) désignée(s)
par le comité. Les fonds sont séparés en deux catégories distinctes : fonctionnement
du club et actions du club.
§ 3. Les factures sont payées par le trésorier ou tout autre responsable sur autorisation
signée par deux autres dirigeants ou membres du comité du club.
§ 4. Une vérification des comptes du club est faite chaque année par une personne
qualifi
ée.
§ 5. Un rapport annuel sur les finances du club est fourni aux membres.
201
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU ROTARY CLUB – ARTICLES 3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7 ; 8 ; 9
§ 6. L’exercice fiscal commence le 1er juillet pour finir le 30 juin.
N.B. : Consulter le manuel Le trésorier du club pour plus de détails.
Article 10 Admission des membres
§ 1. Un membre peut proposer le nom d’un prospect au comité de son club. Un club
peut également proposer à un autre club un de ses membres qui en part ou un de
ses anciens membres. Sauf dispositions contraires, cette candidature est confidentielle.
§ 2. Le comité vérifie que le candidat répond aux critères d’appartenance au
Rotary.
§ 3. Le comité examine cette candidature dans les 30 jours et informe le Rotarien
parrainant le candidat de sa décision.
§ 4. Si celle-ci est favorable, le candidat est alors invité à devenir membre du club et
est formé sur les objectifs et les critères d’appartenance au Rotary. Il est ensuite
invité à signer une demande d’admission et autorise que son nom et la classification
sous laquelle il est proposé soient annoncés au club.
§ 5. Si aucune objection écrite et motivée d’un membre ne parvient au comité dans
les 7 jours de l’annonce de cette candidature, le candidat s’acquitte du droit d’admission
et est alors considéré comme régulièrement élu. En cas d’opposition, la
question est soumise à un vote lors de la réunion du club suivante. Si la candidature
est confirmée, le candidat, après avoir réglé son droit d’admission, devient
membre du club.
§ 6. Le club peut élire des membres d’honneur proposés par le comité du club.
N.B. : Vous devez inclure une procédure d’élection des membres. Pour plus de détails sur l’orientation
des membres, consulter les publications dédiées.
Article 11 Résolutions
Toute résolution ou motion engageant le club d’une façon quelconque doit être étudiée
préalablement et approuvée par le comité. De telles résolutions ou motions,
si elles sont présentées lors d’une réunion, doivent être transmises au comité sans
être discutées.
Article 12 Amendements
Le présent règlement peut être modifié au cours d’une réunion statutaire du club où
le quorum est atteint, par un vote à la majorité des deux tiers des membres présents,
à condition toutefois que les membres aient été avisés par écrit du projet d’amendement
au moins dix jours avant la réunion. Pour être apportée au présent règlement,
toute modification doit être compatible avec les statuts types du Rotary club et les
statuts et règlement intérieur du Rotary.